Estelle Templet-Teissier

Avocat au Barreau de Montpellier

Tél : 04 67 59 50 98

Prévenir et agir contre
le Harcèlement Moral

Le harcèlement moral est particulièrement destructeur tant sur le plan professionnel que personnel, pour le salarié et pour votre entreprise.

La santé du salarié peut se dégrader profondément et entraîner des arrêts maladie motivés par un état anxieux et dépressif.

Le salarié ne sera peut être plus jamais en mesure de réintégrer son poste de travail, dans l’incapacité de faire face à un contexte de travail toxique.

Ces situations sont loin d’être anodines. Il est essentiel de prendre conscience de leur gravité et des répercussions à venir tant pour le salarié que pour l’entreprise.

Le médecin du travail pourra être amené constater l’inaptitude du salarié à son poste de travail.

L’employeur, si le reclassement du salarié se révèle être impossible, sera conduit à le licencier pour inaptitude.

Les situations de harcèlement moral et de licenciement pour inaptitude représentent pour votre entreprise un risque élevé de contentieux.
Dans l’hypothèse d’un harcèlement moral avéré, le risque d’être condamné à devoir verser des dommages et intérêts au salarié est grand.

Le chef d’entreprise a l’obligation de prévenir le harcèlement. Il est tenu à une obligation de résultat. Sa responsabilité ne peut être écartée que s’il a mis en oeuvre les mesures de prévention adéquates et a mis fin au harcèlement dès qu’il en a été avisé.

Le chef d’entreprise n’a pas toujours conscience qu’un de ses salariés ( ou même plusieurs …) est victime d’un harcèlement moral.

Dès qu’il est alerté, il doit impérativement réagir, protéger le salarié harcelé et écarter le salarié « harceleur ».

Il est essentiel d’être conseillé pour agir au plus juste, et prendre les décisions qui préserveront au mieux vos intérêts.

Maître Templet-Teissier

Avocat au Barreau de Montpellier depuis 1998
Certification de spécialisation en Droit du travail
Certification de spécialisation en Droit de la protection sociale.
MASTER Magistère DJCE
MASTER en Droit Privé Fondamental

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